Claude Cussatlegras

De: Claude CUSSATLEGRAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Cussatlegras (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cussat-Legras (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cussat Legras (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
membres suppléants
Remplace:M. Catillon (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000525624(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990